Aller au contenu | Menu prinicipal | Accès directs | Connexion

  • ENT
  • Annuaire
    • Institut Lettres, Langues, Sciences humaines et sociales
      • UFR Lettres, Culture, Sciences Humaines
      • UFR Langues, Cultures et Communication
      • UFR Psychologie, Sciences Sociales, Sciences de l’Éducation
      • UFR Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives
      • Institut National Supérieur du Professorat et de l'Éducation
      • ED Lettres Langues Sciences Humaines & Sociales
      • École Nationale Supérieure d'Architecture Clermont Ferrand
    • Institut Droit, Economie, Management
      • École d'Économie
      • IAE Clermont Auvergne - School of Management
      • École de Droit
      • ED Sciences Économiques, Juridiques, Politiques & de Gestion
    • Clermont Auvergne INP
      • Institut d’Informatique
      • Polytech Clermont
      • Sigma Clermont
      • ED Sciences pour l'Ingénieur
    • Institut Sciences de la vie, Santé, Agronomie, Environnement
      • UFR Biologie
      • UFR de Médecine et des Professions Paramédicales
      • UFR d'Odontologie
      • UFR de Pharmacie
      • ED Sciences de la Vie, Santé, Agronomie & Environnement
    • Institut des Sciences
      • UFR Chimie
      • UFR Mathématiques
      • École Universitaire de Physique et d’Ingéniérie
      • École de l'OPGC
      • ED Sciences fondamentales
    • Institut Universitaire de Technologie
      • IUT Clermont Auvergne
    • Institut Sciences de la vie, Santé, Agronomie, Environnement
      • AutomédiCation aCcompagnement Pluriprofessionnel PatienT (ACCePPT)
      • Centre de Recherche en Odontologie Clinique (CROC)
      • Institut Génétique Reproduction et Développement (iGReD)
      • Imagerie Moléculaire et Stratégies Théranostiques (IMoST)
      • Laboratoire Microorganismes : Génome Environnement (LMGE)
      • Laboratoire de Physique et Physiologie intégratives de l'Arbre en environnement Fluctuant (PIAF)
      • Laboratoire des Adaptations Métaboliques à l'Exercice en conditions Physiologiques et Pathologiques (AME2P)
      • Institut Pascal (IP)
      • Institut de Chimie de Clermont-Ferrand (ICCF)
      • Laboratoire de Génétique, Diversité, Ecophysiologie des Céréales (GDEC)
      • Microbes Intestin Inflammation et Susceptibilité de l’Hôte (M2iSH)
      • Microbiologie Environnement Digestif Santé (MEDIS)
      • NEURO-DOL (NEURO-DOL)
      • Role of intra-Clonal Heterogeneity and Leukemic environment in ThErapy Resistance of chronic leukemias (CHELTER)
      • Unité de Nutrition Humaine (UNH)
      • Unité de Mixte Recherche sur le Fromage (UMRF)
    • Institut des Sciences
      • Institut Pascal (IP)
      • Institut de Chimie de Clermont-Ferrand (ICCF)
      • Laboratoire Magmas et Volcans (LMV)
      • Laboratoire de Mathémathiques Blaise Pascal (LMBP)
      • Laboratoire de Météorologie Physique (LaMP)
      • Laboratoire de Physique de Clermont Auvergne (LPC)
      • Observatoire de Physique du Globe de Clermont-Ferrand (OPGC)
    • Institut Droit, Économie, Management
      • Clermont Recherche Management (CleRMA)
      • Centre d’Etudes et de Recherches sur le Développement International (CERDI)
      • Centre Michel de l’Hospital (CMH)
    • Institut Lettres, Langues, Sciences humaines et sociales
      • Centre d'Histoire "Espaces et Cultures" (CHEC)
      • Centre de Recherches sur les Littératures et la Sociopoétique (CELIS)
      • Institut d'Histoire des Représentations et des Idées dans les Modernités (IHRIM)
      • Laboratoire Activité Connaissance Transmission Education (ACTé)
      • Laboratoire Communication et Sociétés (ComSocs)
      • Laboratoire de Géographie Physique et Environnementale (GEOLAB)
      • Laboratoire Philosophies et Rationalités (PHIER)
      • Laboratoire de Psychologie Sociale et Cognitive (LAPSCO)
      • Ressources
      • Laboratoire de Recherche sur le Langage (LRL)
      • Maison des Sciences de l'Homme (MSH)
      • Territoires (Territoires)
      • Laboratoire d'Etudes Sociologiques sur la Construction et la Reproduction Sociales (LESCORES)
    • Clermont Auvergne INP
      • Institut Pascal (IP)
      • Laboratoire d'Informatique, de Modélisation et d'Optimisation des Systèmes (LIMOS)
      • Institut de Chimie de Clermont-Ferrand (ICCF)
    • Services aux étudiants
      • Activités Physiques et Sportives (SUAPS)
      • Candidature et inscription
      • Centre d'enseignement à distance (CEAD)
      • Centre Fleura
      • Culture (SUC)
      • Entrepreneuriat étudiant (PEPITE)
      • Handicap (SUH)
      • La Fabrique : réussite, orientation & insertion professionnelle
      • Partir à l'étranger (DRIF)
      • Santé Universitaire (SSU)
      • Service commun des langues vivantes (SCLV)
      • Cellule d'écoute et d'accompagnement face aux violences sexistes et sexuelles et aux discriminations
      • Le médiateur de l'UCA
      • Centre de Service
      • Venir à l'UCA (DRIF)
      • UCA Pro
    • Bibliothèque
      • Bibliothèque universitaire (BU)
    • Fondation
      • UCA Fondation (UCAf)
    • Services aux personnels
      • Culture, loisirs, action sociale et sports (CLASS)
      • Pôle Ingénierie Pédagogique et Production Audiovisuelle (IPPA)
      • Station biologique de Besse
      • Intranet - Espace d'information des personnels
      • Cellule d'écoute et d'accompagnement face aux violences sexistes et sexuelles et aux discriminations
      • Le médiateur de l'UCA
    • Covid-19
      • Informations Covid-19
    • Recherche & valorisation
      • Collège des Écoles Doctorales (CED)
      • Direction de la recherche et de la valorisation (DRV)
      • UCA Partner
      • Presses universitaires Blaise Pascal (PUBP)
    • Ressources numériques
      • Annuaire
      • Direction des systèmes d'information (DOSI)
      • Environnement numérique de travail (ENT)
      • Mesocentre
      • MyUCA (Application mobile)
      • Prêts d'ordinateurs
    • Le mot du Doyen
    • Présentation de l'Ecole de Droit
      • Découvrir l'Ecole de Droit en vidéos
      • Modalités de Contrôle des Connaissances et des Compétences - Ecole de Droit
    • Instances de l'Ecole de Droit
      • Conseil de Gestion
      • Comité d'Orientation Stratégique
      • Comité des Etudes et de la Recherche
    • Informations pratiques
      • Se rendre à l'Ecole de Droit
      • Louer nos locaux
    • Egalité et lutte contre les discriminations
    • Equipe de gouvernance
    • Équipe pédagogique
      • Liste alphabétique
      • Classement par spécialité
      • Responsables de formation
    • Equipes administratives
      • Pôle Licence Droit Economie Gestion
      • Ecole de Droit
      • Ecole Doctorale
    • Lysias Clermont
    • Clinique des Droits
      • Présentation de la Clinique
      • Les permanences
      • Les partenaires
      • Educadroit
      • Activité associative de la Clinique
      • Défenseur des Droits
      • Actualités et rétrospectives
      • On parle de nous
    • Organigramme des formations
    • Formations dispensées à l'Ecole de Droit
      • Capacité en droit
      • Licence
      • Collège de Droit
      • Master
      • Doctorat
      • Préparations aux concours (IEJ et IRPAG)
      • Diplômes d'Université
    • Modalités de Contrôle des Connaissances et des Compétences (M3C)
    • Diplômes
      • Retrait de diplôme
      • Cérémonies des diplômés
    • Etudier le droit (podcast)
    • Scolarité
      • S'inscrire en Droit
      • Formation Continue
      • L'anglais
      • Le numérique
      • Candidature et inscription
    • Documents
      • Foire Aux Questions et documentation
      • Calendrier universitaire
      • Livrets de l'étudiant
      • Emplois du temps
    • Stages
      • Stages en France
      • Stages à l'étranger
      • Déposer une offre de stage / Accès UCA Pro
  • Recherche
    • Bureau des relations internationales
    • Je veux partir à l'étranger
      • Faire ses études à l'étranger
      • Effectuer un stage à l'étranger
    • Mobilité internationale et Handicap
    • Je viens de l'étranger étudier à l'Ecole de Droit (exchange students)
    • Certification linguistique
    • Université d'été à l'École de Droit
    • Mobilité des enseignants chercheurs
    • Formation Continue : reprendre ses études
      • Formation Continue, quels profils ?
      • Formations proposées
      • Validation des acquis (VAE, VAP, VES)
      • Financer sa formation
    • Suivre une formation en alternance
      • L'alternance, c'est quoi ?
      • L'alternance, pourquoi ?
      • Le contrat d'apprentissage
      • Le contrat de professionnalisation
      • Formations proposées en alternance
      • Les démarches à effectuer
    • Stages
      • Stages en France
      • Stages à l'étranger
      • Déposer une offre de stage / Accès UCA Pro
    • Espace Entreprises et OPCO
      • Former ses salariés
      • Embaucher en alternance
      • Prendre un(e) étudiant(e) en stage
      • Déposer une offre de stage, d'alternance, d'emploi
    • Taxe d'apprentissage
      • Qu'est ce que la Taxe d'Apprentissage ?
      • Verser sa Taxe d'Apprentissage à l'Ecole de Droit
  • FAQ
    • Services aux étudiants
      • CROUS
      • Services Inter-Universitaires
      • Bibliothèque Universitaire
      • Services numériques
      • Accueil et information
    • Vivre en Auvergne
      • Vivre à Clermont
      • Vie pratique
    • Etre étudiant(e) à l'Ecole de Droit
      • Vie associative
      • Statuts spécifiques d'étudiants
      • Actualités : ça bouge en droit !
    • Bureau des Etudiants - ADESS 63
    • Institut Lettres, Langues, Sciences humaines et sociales
      • UFR Lettres, Culture, Sciences Humaines
      • UFR Langues, Cultures et Communication
      • UFR Psychologie, Sciences Sociales, Sciences de l’Éducation
      • UFR Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives
      • Institut National Supérieur du Professorat et de l'Éducation
      • ED Lettres Langues Sciences Humaines & Sociales
      • École Nationale Supérieure d'Architecture Clermont Ferrand
    • Institut Droit, Economie, Management
      • École d'Économie
      • IAE Clermont Auvergne - School of Management
      • École de Droit
      • ED Sciences Économiques, Juridiques, Politiques & de Gestion
    • Clermont Auvergne INP
      • Institut d’Informatique
      • Polytech Clermont
      • Sigma Clermont
      • ED Sciences pour l'Ingénieur
    • Institut Sciences de la vie, Santé, Agronomie, Environnement
      • UFR Biologie
      • UFR de Médecine et des Professions Paramédicales
      • UFR d'Odontologie
      • UFR de Pharmacie
      • ED Sciences de la Vie, Santé, Agronomie & Environnement
    • Institut des Sciences
      • UFR Chimie
      • UFR Mathématiques
      • École Universitaire de Physique et d’Ingéniérie
      • École de l'OPGC
      • ED Sciences fondamentales
    • Institut Universitaire de Technologie
      • IUT Clermont Auvergne
    • Institut Sciences de la vie, Santé, Agronomie, Environnement
      • AutomédiCation aCcompagnement Pluriprofessionnel PatienT (ACCePPT)
      • Centre de Recherche en Odontologie Clinique (CROC)
      • Institut Génétique Reproduction et Développement (iGReD)
      • Imagerie Moléculaire et Stratégies Théranostiques (IMoST)
      • Laboratoire Microorganismes : Génome Environnement (LMGE)
      • Laboratoire de Physique et Physiologie intégratives de l'Arbre en environnement Fluctuant (PIAF)
      • Laboratoire des Adaptations Métaboliques à l'Exercice en conditions Physiologiques et Pathologiques (AME2P)
      • Institut Pascal (IP)
      • Institut de Chimie de Clermont-Ferrand (ICCF)
      • Laboratoire de Génétique, Diversité, Ecophysiologie des Céréales (GDEC)
      • Microbes Intestin Inflammation et Susceptibilité de l’Hôte (M2iSH)
      • Microbiologie Environnement Digestif Santé (MEDIS)
      • NEURO-DOL (NEURO-DOL)
      • Role of intra-Clonal Heterogeneity and Leukemic environment in ThErapy Resistance of chronic leukemias (CHELTER)
      • Unité de Nutrition Humaine (UNH)
      • Unité de Mixte Recherche sur le Fromage (UMRF)
    • Institut des Sciences
      • Institut Pascal (IP)
      • Institut de Chimie de Clermont-Ferrand (ICCF)
      • Laboratoire Magmas et Volcans (LMV)
      • Laboratoire de Mathémathiques Blaise Pascal (LMBP)
      • Laboratoire de Météorologie Physique (LaMP)
      • Laboratoire de Physique de Clermont Auvergne (LPC)
      • Observatoire de Physique du Globe de Clermont-Ferrand (OPGC)
    • Institut Droit, Économie, Management
      • Clermont Recherche Management (CleRMA)
      • Centre d’Etudes et de Recherches sur le Développement International (CERDI)
      • Centre Michel de l’Hospital (CMH)
    • Institut Lettres, Langues, Sciences humaines et sociales
      • Centre d'Histoire "Espaces et Cultures" (CHEC)
      • Centre de Recherches sur les Littératures et la Sociopoétique (CELIS)
      • Institut d'Histoire des Représentations et des Idées dans les Modernités (IHRIM)
      • Laboratoire Activité Connaissance Transmission Education (ACTé)
      • Laboratoire Communication et Sociétés (ComSocs)
      • Laboratoire de Géographie Physique et Environnementale (GEOLAB)
      • Laboratoire Philosophies et Rationalités (PHIER)
      • Laboratoire de Psychologie Sociale et Cognitive (LAPSCO)
      • Ressources
      • Laboratoire de Recherche sur le Langage (LRL)
      • Maison des Sciences de l'Homme (MSH)
      • Territoires (Territoires)
      • Laboratoire d'Etudes Sociologiques sur la Construction et la Reproduction Sociales (LESCORES)
    • Clermont Auvergne INP
      • Institut Pascal (IP)
      • Laboratoire d'Informatique, de Modélisation et d'Optimisation des Systèmes (LIMOS)
      • Institut de Chimie de Clermont-Ferrand (ICCF)
    accessibilite accueil plan-du-site recherche annuaire mail
    • Services aux étudiants
      • Activités Physiques et Sportives (SUAPS)
      • Candidature et inscription
      • Centre d'enseignement à distance (CEAD)
      • Centre Fleura
      • Culture (SUC)
      • Entrepreneuriat étudiant (PEPITE)
      • Handicap (SUH)
      • La Fabrique : réussite, orientation & insertion professionnelle
      • Partir à l'étranger (DRIF)
      • Santé Universitaire (SSU)
      • Service commun des langues vivantes (SCLV)
      • Cellule d'écoute et d'accompagnement face aux violences sexistes et sexuelles et aux discriminations
      • Le médiateur de l'UCA
      • Centre de Service
      • Venir à l'UCA (DRIF)
      • UCA Pro
    • Bibliothèque
      • Bibliothèque universitaire (BU)
    • Fondation
      • UCA Fondation (UCAf)
    • Services aux personnels
      • Culture, loisirs, action sociale et sports (CLASS)
      • Pôle Ingénierie Pédagogique et Production Audiovisuelle (IPPA)
      • Station biologique de Besse
      • Intranet - Espace d'information des personnels
      • Cellule d'écoute et d'accompagnement face aux violences sexistes et sexuelles et aux discriminations
      • Le médiateur de l'UCA
    • Covid-19
      • Informations Covid-19
    • Recherche & valorisation
      • Collège des Écoles Doctorales (CED)
      • Direction de la recherche et de la valorisation (DRV)
      • UCA Partner
      • Presses universitaires Blaise Pascal (PUBP)
    • Ressources numériques
      • Annuaire
      • Direction des systèmes d'information (DOSI)
      • Environnement numérique de travail (ENT)
      • Mesocentre
      • MyUCA (Application mobile)
      • Prêts d'ordinateurs
  • ENT
  • Annuaire
Suivez-nous sur
  • picto-Facebook
  • picto-Twitter
  • picto-Instagram
  • picto-Youtube

Vous êtes ici : AccueilL'École de DroitInstances de l'Ecole de DroitConseil de GestionProcès verbauxAnnée universitaire 2015-201629 juin 2016

  • Version PDF

  • Partager cette page

    • Facebook
    • Twitter
    • Google+
    • Linkedin
    • Viadeo

Conseil de Gestion - 29 juin 2016

PV Conseil de Gestion - 29 juin 2016

Annexes :
  - MCC 2016-2017 - Master Droit privé
  - MCC 2016-2017 - Master Droit public
  - MCC 2016-2017 - Master Administration
  - MCC 2016-2017 - LP Métiers du Notariat
  - MCC 2016-2017 - LP MLS
  - MCC 2016-2017 - CAPA
  - MCC 2016-2017 - Licence
  - Maquette IEJ - EFACS
  - Maquette IEJ - ENM
  - Maquette IRPAG - Prépa A
  - Maquette IRPAG - Prépa B
  - Statuts Ecole de Droit
  - Calendrier universitaire 2016-2017 - LP Métiers du Notariat
  - Calendrier universitaire 2016-2017 - LP MLS

Doyen de l'Ecole de Droit

Jean-François RIFFARD
J-Francois.RIFFARD@uca.fr

Secrétariat de Direction

cabinet.doyen.droit@uca.fr
04 73 17 76 03

Dans la même rubrique

  • Le mot du Doyen
  • Présentation de l'Ecole de Droit
  • Instances de l'Ecole de Droit
    • Conseil de Gestion
    • Comité d'Orientation Stratégique
    • Comité des Etudes et de la Recherche
  • Informations pratiques
  • Egalité et lutte contre les discriminations
  • Equipe de gouvernance
  • Équipe pédagogique
  • Equipes administratives
  • Lysias Clermont
  • Clinique des Droits
logo-École de droit
41, bd François-Mitterrand
TSA 80403
63002 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1
+33 (0)4 73 17 76 00
  • Accessibilité
  • Handicap
  • Mentions légales
  • Annuaire
  • Flux RSS
  • Annuaire
  • Contacts et plan d'accès
  • Plan du site
Haut de page
https://droit.uca.fr/instances-de-lecole-de-droit/conseil-de-gestion/proces-verbaux/annee-universitaire-2015-2016/29-juin-2016