Centre Michel de l’Hospital

UR 4232 / UCA

Adresse :: Ecole de Droit
TSA 80403
41, Boulevard François Mitterrand
63001 CLERMONT-FERRAND
Tél :: +33 4 73 17 75 79
Sur Internet :: cmh.uca.fr/

Responsables

Directeur de laboratoire: Evan RASCHEL
Directrice Adjointe: Elise FRAYSSE
Secrétariat: Audrey VITALIEN CHARBONNEL audrey.vitalien-charbonnel@uca.fr

Composition équipe ( effectif total : 131 )

Enseignant-chercheur universitaire (50)

ALBARET Melanie -
AUGIER Emeline -
BAUDOIN Marie Elisabeth -
BENAYOUN Claude -
BENEZECH Ludovic -
BERTRAND Christine -
BLANDIN Yannick -
BORGES Rose Marie -
BOUCHEIX Philippe -
CAFARELLI Francois -
CAIRE Anne Blandine -
CASTILLO WYSZOGRODZKA Sylwia -
CAUSSE Herve -
CHENEVOY GUERIAUD Marie -
DESMOULINS Thibault -
DIECKHOFF Milena -
DINI Sabine -
DREVET Barbara -
DUBREUIL Charles Andre -
DUPOUY Sabrina -
EL BADAWI Lamia -
ESTEVE Adrien -
EYRAUD Christele -
FAUTRE ROBIN Aurelia -
FRANCOIS Gwennhael -
FRAYSSE Elise -
GANIVET Pierre -
GIESEN Klaus Gerd -
GUEDON Pablo -
JACQUEMET GAUCHE Anne -
LACROIX GRANGEON Julie -
LANTERO Caroline -
LASSALAS Christine -
LEVALLOIS Pierre -
MARCHAND Jennifer -
MARIANO Christophe -
MARLIAC Claire -
MAYMONT Anthony -
MOULIER Isabelle -
NICOLAS Marie -
OULION Remi -
PERROT Xavier -
PIASTRA Raphael -
PRETOT Sophie -
RASCHEL Evan -
RAYNAUD Benoit -
RIFFARD Jean Francois -
SAFI Farah -
TERRACOL Louis -
VALETTE Didier -

Technicien / administratif (titulaires et contractuels) (2)

HASNI Soraya -
VITALIEN CHARBONNEL Audrey -

Doctorant (60)

ARABI Tamara -
BADJILI Adjoa -
BAILI Yan-Elyes -
BAJUL Timea -
BAY-BRUNETTI Jules -
BAYEH Valentin -
BECAUD Manon -
BELEM Kiswendsida Evariste -
BELLENGER Alexandra -
BEN MAHMOUD Imen -
BENAGES Teva -
BONHOMME Camille -
BONTOGO Guetwende -
BORDENAVE Lea -
BOUET-BARICAULT Thomas -
BOUHAIRIE Yumna Diana -
BOYER Catherine -
BYTCHKOWSKY Nelly -
CAMOUS Margaux -
CARPENTIER Antoine -
CERVANTES Jean-Christophe -
CHEFDEVILLE Lea -
CHERIF Ameni -
COLOGNI Charlotte -
DEFOND Arthur -
DEVAINON Sacha -
DIALLO Mamadou Cire -
DURRIEU Marie -
EL HAJJAR Dima -
EL KBIRI Fatimaezzahrae -
GOLFA-VERNIER Gaetan -
GRANET Amelie -
GUEGUANG TSALEFACQ Ghomo -
GUY Sofiane -
HARUTYUNYAN Gayane -
HENTGEN Thomas -
HIEN Bemaneseo Berenger -
JOUVE Gaetan -
KOLLA Esso-Lotiye -
LABAUNE Justine -
LARIVE Estelle -
LEBATTEUR Felix -
LOIZEAU-RADWAN Max -
LORUSSO Candido -
M'NASRI Camille -
MACHMOUCHI Sirine -
MADANI Loubna -
MARI Clementine -
MAURS Pauline -
MONEDIAIRE Guilhem -
OMAR EL CHEIKH Farah -
OZTURK Ummihan -
PACALET Thibault -
PARTOUCHE Tom -
PIGEON Stephanie -
SERGENT Marion -
SYLLA Drissa -
TALPIN Gregoire -
THEVENET Arthur -
VERMOTE Laura -

Autre personnel (19)

BLETTERIE Philippe -
BRUNEL Fanny -
DEFIX Sebastien -
DEVES Claude -
DOUCET Marine -
DOUNOT Cyrille -
EL HAJJAR Dima -
EYRIGNAC Loic -
FABERON Florence -
FESLAND LAQUIT Sandrine -
GONCALVES Barbara -
HOURSON Sebastien -
JAVALOYES Stephane -
LAGTATI Kamal -
LEYRAT Henri -
MARTINI David -
PERRIN Jean Julien -
SERRURIER Enguerrand -
TURPIN Dominique -

Thèmes de Recherche

Version Française English version

Le Centre Michel de l'Hospital (Laboratoire de recherche en sciences juridiques et en science politique) regroupe des juristes de toutes spécialités (droit privé, droit public, histoire du droit) ainsi que des politologues. Afin de favoriser les échanges entre ces différentes disciplines, le Centre est organisé en trois axes de recherche principaux : normes et entreprises ; normes et Etats ; normes et individus.
Le Centre tend à développer des activités de recherche transversale et pluridisciplinaire : colloques, conférences, journées d'étude, etc.
Par ailleurs, au sein de chacun de ces axes, des activités de recherche de spécialités sont menées, individuellement et collectivement.
Le Centre valorise l'ensemble de ses activités par des publications nationales et internationales, dans des revues à comités de lecture et dans des ouvrages spécialisés. Il dispose également d'une revue numérique à comité de lecture, La Revue du CMH - ISSN 2273-872X, référencée au DOAJ, et est éditeur de collections diffusées en partenariat avec Lextenso/LGDJ.

The Michel de l’Hospital Research Centre for Law and Political Science consists of legal experts in all fields (private law, public law, history of law) as well as political scientists. To promote exchanges between these disciplines, our activities are focused on three main areas of research: Standards and Companies; Standards and States; Standards and Individuals.

This unit aims to develop crosscutting and multidisciplinary research activities: symposiums, conferences, workshops, etc.

In addition, specialized research is carried out in each of these areas, both individually and collectively.

The Centre strives to market these activities through national and international publications, in peer-reviewed journals and in professional literature. It also has a digital peer-reviewed journal, La Revue du CMH ISSN 2273-872X, referenced in the DOAJ, and book collections in partnership with Lextenso/LGDJ.

Publications ( HAL )

Development of a predictive tool for sacral nerve modulation implantation in the treatment of non-obstructive urinary retention and/or slow urinary stream: a study from the Neuro-Urology Committee of the French Association of Urology
Jordan Nasri , Intisar Al Ashimi , Thibault Tricard , Raphael Fleury , Imad Matta , Elsa Bey , Benoit Mesnard , Sarah Gaillet , Claire Soyez-Martin , Xavier Game , Caroline Thuillier , Emmanuel Chartier-Kastler , Gilles Karsenty , Marie-Aimée Perrouin-Verbe , Amelie Demeestere , Laurent Wagner , Alain Ruffion , Benoit Peyronnet , Christian Saussine , Véronique Phé
L’association, porte-parole local
Christophe Testard
L’association gestionnaire de service public
Pierre Levallois
De Lula (2003) à Lula (2024) : le grand huit de la diplomatie brésilienne
Mélanie Albaret
Impact de la ventilation mécanique invasive dans l'exacerbation aiguë de la pneumopathie interstitielle diffuse : étude sur banc d'essai
Camille Thebaud
Les drones, dangers pour la sécurité et pour les libertés
Dominique Turpin
LE STAGE EN ENTREPRISE PEUT IL DEVENIR UN PROGRAMME d'APPRENTISSAGE FORT?
Michel Villette
Maladie professionnelle : 20 + 8 est inférieur à 25", Note sous Conseil d'Etat, 12 juin 2024, no 475044 (sera mentionné aux tables du Lebon), Caisse des dépôts et des consignations
Caroline Lantero
Les blockchains, des ordres juridiques ?
Pablo Guédon
Pilier 2 : Première salve de signatures de l'instrument multilatéral sur la RAI
Pablo Guédon

Production scientifique depuis 2020

Manifestions organisées (106)

Le rôle et les missions du CNU, par le Pr Stéphanie Porchy-Simon, Université Lyon 3, Présidente de la section 01 au CNU - 2024 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Nationale
Penser le droit des majeurs vulnérables / Les acteurs de la protection juridique (2) : De nouveaux acteurs, l'exemple du notaire - 2024 - Université Paris 1 Panthéon Sorbonne - Séminaire - Nationale
Droit et autochtonie - 2024 - Université de Guyane - Colloque - Internationale
République sociale et droits des étrangers - Journée délocalisée de l'Association française de droit constitutionnel (AFDC) - 2024 - Université de Guyane - Colloque - Internationale
Le renouveau des modes de paiement - 2024 - Ecole de Droit-UCA - Colloque - Nationale
Droit privé administratif - 2024 - Ecole de Droit-UCA - Colloque - Nationale
Penser le droit des majeurs vulnérables / Les acteurs de la protection juridique (1) : L¿accompagnement du majeur protégé - 2024 - Université Paris 1 Panthéon Sorbonne - Séminaire - Nationale
La disparition de l'accord collectif - 2024 - Ecole de Droit-UCA - Colloque - Nationale
Guerre et migrations : vers une arsenalisation des migrants ? - 2024 - Humathèque - Campus Condorcet, Aubervilliers - Journées d 'Etudes - Internationale
Les intérêts de la justice - 2024 - Ecole de Droit-UCA - Colloque - Nationale
Le Ministère public aujourd'hui - 2024 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Nationale
Le préjudice corporel : personnalisation de l'indemnisation - 2024 - Clermont-Ferrand - Conférence - Régionale
3e édition de l'École d'été francophone Organisations internationales et Suds - 2024 - Le Buron de la Ville de Clermont-Fd (Super-Besse) - Université d'été - Internationale
Le protocole ferroviaire à la Convention Unidroit du Cap : une opportunité pour le secteur français du rail ? - 2024 - Université Jean Moulin Lyon III - Colloque - Internationale
Penser le droit des majeurs vulnérables - Supprimer l'incapacité ? - 2024 - Université Paris 1 Panthéon Sorbonne - Séminaire - Européenne
Quelles enquêtes et quels enquêteurs pour demain ? - 2024 - Aix-Marseille Université - Colloque - Nationale
Actualité du contrôle URSSAF - 2024 - Ecole de Droit-UCA - Colloque - Nationale
Les mal-aimés de la responsabilité administrative - 2024 - Ecole de Droit-UCA - Journées d 'Etudes - Nationale
Penser le droit des majeurs vulnérables - Pluralité des mesures ou mesure unique - 2024 - Université Paris 1 Panthéon Sorbonne - Séminaire - Nationale
Propos autour de son ouvrage "La Constitution maltraitée. Anatomie du Conseil constitutionnel" - 2024 - Pôle Tertiaire-UCA - Conférence - Nationale
Droit public et politique - 2024 - Ecole de Droit-UCA - Colloque - Nationale
Abus sexuels dans l'Église : comment rendre justice ? - 2024 - Ecole de Droit-UCA - Colloque - Nationale
La compliance : regards croisés droit privé / droit public - 2024 - Ecole de Droit-UCA - Colloque - Nationale
Les juges constitutionnels : des juges aux yeux bandés ? Comment comprendre leur comportement dans les régimes démocratiques et autoritaires - 2024 - Ecole de Droit - Colloque - Internationale
Le CSE : À quoi ça sert ? - 2024 - Clermont-Ferrand - Conférence - Régionale
Autour de l'ouvrage : Peut-on juger Poutine ?, par Mathilde Philip-Gay, Pr de droit public, Univ. Jean Moulin Lyon 3 - 2024 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Nationale
Génocidaire(s) : au cœur de la justice pénale internationale, par Damien Scalia, Pr à l'ULB, Pr invité à l'Univ. de Lausanne - 2024 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Européenne
La déontologie à l'Assemblée nationale, par Jean-Eric Gicquel, Pr de droit public à l'Univ. de Rennes, déontologue de l'Assemblée nationale - 2024 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Nationale
Penser le droit des majeurs vulnérables - Regards comparés - 2024 - Université Paris 1 Panthéon Sorbonne - Séminaire - Européenne
Les négociations environnementales internationales - 2023 - Ecole de Droit-UCA - Colloque - Européenne
La présomption de démission, par Marie-Anne Valéry, Conseillère référendaire à la chambre sociale de la Cour de cassation - 2023 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Nationale
Penser le droit des majeurs vulnérables - La vulnérabilité : les mots et la pratique - 2023 - Université Paris 1 Panthéon Sorbonne - Séminaire - Nationale
Comprendre les éventuelles réticences des professionnels de santé vis-à-vis des lois de fin de vie ? - 2023 - IAE-UCA, Clermont-Ferrand - Conférence - Nationale
L'état de la démocratie brésilienne après les années Bolsonaro, par Marcos Nobre, Pr à l'Universidade Estadual de Campinas, chercheur CEBRAP, Brésil - 2023 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Internationale
Le banquier face à la compliance - 2023 - Ecole de Droit-UCA - Colloque - Nationale
Nom, Prénom : un choix sans limite ? Réflexion sur l'évolution de l'état civil - 2023 - Clermont-Ferrand - Conférence - Régionale
Comité social et économique et procès - 2023 - Ecole de Droit-UCA - Colloque - Nationale
Penser le droit des majeurs vulnérables - La promotion internationale de l'autonomie de la personne vulnérable - 2023 - Université Paris 1 Panthéon Sorbonne - Séminaire - Nationale
Les transformations des modes conflictuels en relations internationales, par Bertrand Badie, Pr émérite des Universités à Sciences Po Paris - 2023 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Nationale
Petits mensonges en famille - 2023 - Ecole de Droit-UCA - Colloque - Nationale
Le savoir en danger. Menaces sur la liberté académique, par Olivier Beaud, Pr de droit public-Univ. Paris II Panthéon-Assas - 2023 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Nationale
La loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse : une loi en danger ? - 2023 - Maison de l'Avocat, Clermont-Ferrand - Conférence - Régionale
Le droit privé : un outil de minimisation des risques ? - Réflexions thématiques - 2023 - Ecole de Droit-UCA - Colloque - Nationale
Les nouvelles figures du juge pénal - 2023 - Ecole de Droit-UCA - Colloque - Nationale
Guerre en Ukraine : quelle responsabilité pénale pour les personnes morales ? - 2023 - Ecole de Droit-UCA - Colloque - Nationale
Autour de l'arrêt Blanco 1873-2023 - 2023 - Conseil d'Etat, Paris - Colloque - Nationale
Arbitrage et procès équitable - 2023 - Université Lumière Lyon 2 - Colloque - Européenne
Une manière française de faire du droit administratif ? Waline, Chapus et nous, par Fabrice Melleray, Pr de droit public à Sciences Po Paris - 2023 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Nationale
Négociations, démocratie et transparence dans l'Union européenne, par Stéphanie Novak, Università Ca' Foscari di Venezia - 2022 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Européenne
L'enquête. Rencontres AFDA-AFDP - 2022 - Ecole de Droit-UCA - Colloque - Nationale
Ce que le cinéma dit (ou ne dit pas) de la bioéthique et du droit - 2022 - MSH de Clermont-Ferrand - Colloque - Européenne
Crimes de guerre, par Bruno Cotte, haut magistrat - 2022 - MSH de Clermont-Ferrand - Conférence - Internationale
La jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation sur le nouveau régime de l'inaptitude, par Marie-Anne Valéry, magistrat - 2022 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Nationale
Les défis juridiques de l'évolution du paiement - 2022 - Ecole de Droit-UCA - Colloque - Nationale
L'accompagnement du majeur protégé placé sous main de justice - 2022 - Ecole de Droit-UCA - Colloque - Européenne
L'effectivité du provisoire en droit international et européen - 2022 - Ecole de Droit-UCA - Colloque - Nationale
Négociation collective, accord collectif et sanction - 2022 - Ecole de Droit-UCA - Colloque - Nationale
Responsabilité administrative et exécution - 2022 - Ecole de Droit-UCA - Journées d 'Etudes - Nationale
Aux confins du droit administratif - 2022 - Lyon - Colloque - Nationale
La jurisprudence administrative clermontoise en matière d'ordre public - 2022 - Ecole de Droit-UCA - Colloque - Nationale
Les sources de la science du droit - 2022 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Nationale
Désobéir à l'Europe - Une approche juridique, par Francesco Martucci, Pr à l'Université Paris II Panthéon-Assas - 2022 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Nationale
The EU Environmental Policy under the French and Czech Presidencies of the Council of the European Union - 2022 - Palacky University Olomouc, République Tchèque - Colloque - Européenne
La motivation de la peine - 2022 - Ecole de Droit-UCA - Colloque - Nationale
La normativité en droit administratif, par François Brunet, Pr à l'Université de Tours - 2022 - [en ligne à distance] - Conférence - Nationale
Dépasser la fonction indemnitaire du droit de la responsabilité administrative - 2022 - Ecole de Droit-UCA - Journées d 'Etudes - Nationale
Expert et expertise en matière pénale - 2022 - Aix-Marseille Université - Colloque - Nationale
Autour de l'ouvrage : La cause des droits, par Diane Roman, Pr à l'Univ. Paris 1 - 2022 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Nationale
L'insertion professionnelle dans le secteur du logement social - 2022 - IADT - Journées d 'Etudes - Nationale
La gouvernance des migrations : entre pratiques professionnelles et analyses scientifiques - 2022 - Ecole de Droit-UCA - Journées d 'Etudes - Nationale
Les fichiers pénaux de l'Union européenne, par Alice Mornet, docteur en droit et lauréate du Prix de thèse 2021 de la Chaire Jean Monnet PPE - 2022 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Européenne
Le droit dans la saga Jurassic Park - 2022 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Nationale
La résilience des territoires exposés aux risques naturels - 2021 - Ecole de Droit-UCA et/ou [ en ligne ] - Colloque - Nationale
Caricature de presse : peut-on rire de tout ? - 2021 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Internationale
La lutte contre la criminalité organisée en Europe, par Jean-François Thony, Procureur général honoraire, Pdt Institut intern. Syracuse - 2021 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Européenne
Autour de l'ouvrage : Les grandes affaires de responsabilité de la puissance publique, par Hafida Belrhali, Pr à l'Université de Grenoble Alpes - 2021 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Nationale
Regards croisés portant sur le début de la vie et la fin de vie - 2021 - Ecole de Droit-UCA - Colloque - Européenne
Quand la vie prend voix, par Franck Devaux, MCF à l'ULB - 2021 - MSH de Clermont-Ferrand, rue Ledru - Conférence - Européenne
Les 20 ans de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé - 2021 - [ en ligne ] - Colloque - Nationale
Les droits de la défense dans le procès pénal international, par Me François Roux, avocat international - 2021 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Européenne
Le droit bancaire et financier à l'épreuve de la procédure - 2021 - Ecole de Droit-UCA - Colloque - Européenne
La jurisprudence administrative locale - 2021 - Université Jean Moulin Lyon 3 et diffusé en direct - Colloque - Nationale
La révision de la loi relative à la bioéthique - A propos de la loi du 2 août 2021, par Elise Roumeau, docteur en droit privé - 2021 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Nationale
Les super-héros au prisme du droit - 2021 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Nationale
Réflexions sur les peines et les prisons au Royaume-Uni, par Nicola Padfield, Pr à l'Université de Cambridge - 2021 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Européenne
Le principe de légalité en droit comparé - 2021 - DUV-Speyer - Colloque - Européenne
Docteurs de la foi. Orthodoxie, enseignement, autorité - 29e université d'été du Carrefour d'Histoire Religieuse - 2021 - Ecole de Droit-UCA - Université d'été - Internationale
La loi du 30 juin 2000 relative au référé devant les juridictions administratives. Bilan critique d'une réforme exemplaire - 2021 - [ en ligne ] - Colloque - Nationale
L'entreprise face aux défis environnementaux - 2021 - diffusé en direct, Univ. Paris 1 Panthéon-Sorbonne - Colloque - Nationale
Les nouveaux droits réels de jouissance spéciale - 2021 - [ en ligne ] - Colloque - Européenne
Droit et volcanisme - 2021 - [ en ligne ] - Colloque - Internationale
La publicité des procès. Analyses de droit comparé et international - 2021 - [ en ligne ] - Journées d 'Etudes - Européenne
Penser l'ancien droit public. Regards croisés sur les méthodes des juristes (III) - 2021 - [ en ligne ] - Colloque - Européenne
Les contentieux potentiels en droit de la responsabilité administrative - 2021 - Ecole de Droit-UCA - Journées d 'Etudes - Nationale
Le droit administratif face aux spécificités du nucléaire civil - 2021 - [ en ligne ] - Colloque - Nationale
L'accord de performance collective - 2021 - [ en ligne ] - Colloque - Nationale
Le droit constitutionnel face aux spécificités du nucléaire civil - 2021 - [ en ligne ] - Colloque - Nationale
L'Etat peut-il tout ?, par Elise Fraysse, MCF en droit public-Université Lumière Lyon 2 - 2021 - [ en ligne ] - Conférence - Nationale
Le droit administratif global - 2020 - [ en ligne ] - Conférence - Nationale
Négociations internationales - 2020 - Ecole de Droit-UCA - Colloque - Européenne
Le rôle social des Cliniques juridiques - 2020 - Ecole de Droit-UCA - Colloque - Européenne
Séance d'étude Tribonien : L'avenir de la réserve héréditaire - 2020 - Paris - Journées d 'Etudes - Européenne
Les grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative, par Thomas Perroud, Pr de droit public, Univ. Paris II Panthéon-Assas - 2020 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Nationale
Quelques enjeux du constitutionnalisme contemporain tirés de l'expérience espagnole, par le Pr Miguel Ayuso, Universidad Pontificia Comillas de Madrid - 2020 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Européenne
Le Brésil de Bolsonaro, du national à l'international, par le Pr Carlos Milani, Univ. de l'Etat de Rio de Janeiro - 2020 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Internationale
Understanding the Impeachment Process in the United States, by David Martini, researcher at CMH EA 4232-UCA - 2020 - Ecole de Droit-UCA - Conférence - Internationale